Ecologie

14 janvier 2021
Federrec pointe des revenus en recul en 2025, et trois filières en crise

Federrec pointe des revenus en recul en 2025, et trois filières en crise

18 novembre 2026

En 2025, les recycleurs ont collecté plus de déchets, mais leur chiffre d'affaires a reculé de 2 %. Textiles, bâtiment et plastiques concentrent les difficultés, alors que l'Europe restreint les exportations.

Le cadre juridique des PFAS est inadapté, selon la Cour des comptes européenne

Le cadre juridique des PFAS est inadapté, selon la Cour des comptes européenne

18 novembre 2026

La Cour des comptes européenne a analysé les points d'achoppement du cadre juridique pour protéger des effets des PFAS. Elle appelle à réduire les temps des procédures, améliorer les contrôles et réviser les limites applicables.

Le Conseil d'État valide le caractère non-régularisable du projet éolien du Mont des Quatre-Faux

Le Conseil d'État valide le caractère non-régularisable du projet éolien du Mont des Quatre-Faux

18 novembre 2026

Par un arrêt du 13 novembre 2026, le Conseil d'État a rejeté la requête de la ministre de la Transition écologique et d'une société éolienne demandant l'annulation d'une décision annulant elle-même les arrêtés autorisant l'exploitation d'éolienn...

Le Conseil d'État dénie l'intérêt à agir d'une association environnementale non agréée et non locale

Le Conseil d'État dénie l'intérêt à agir d'une association environnementale non agréée et non locale

18 novembre 2026

Par une décision du 13 novembre 2026, la Haute juridiction administrative a annulé l'arrêt de la cour administrative d'appel de Lyon du 25 juin 2025 qui avait reconnu un intérêt à agir à l'association Biodiversité sous nos pieds dans un contentieu...

L'Assemblée nationale supprime l'interdiction de louer les passoires thermiques

L'Assemblée nationale supprime l'interdiction de louer les passoires thermiques

18 novembre 2026

L'Assemblée nationale a adopté, après un vote serré, un amendement du Rassemblement national supprimant l'interdiction progressive de louer les logements passoires thermiques, suscitant notamment la colère des associations et des élus écologistes.

L'absence de régularisation par le préfet ne permet pas au juge de le faire lui-même

L'absence de régularisation par le préfet ne permet pas au juge de le faire lui-même

18 novembre 2026

Il n'appartenait plus au juge, après la mise en oeuvre de l'article L. 181-18 du code de l'environnement et en l'absence de régularisation par l'autorité compétente, de régulariser lui-même l'autorisation au titre de ses pouvoirs de plein conten...

Zones humides : un point d'avancement sur le plan national

Zones humides : un point d'avancement sur le plan national

18 novembre 2026

« Près de 40 000 hectares de zones humides ont été restaurés depuis le lancement du 4e plan national milieux humides (PNMH4) en 2022 », annonce fièrement le ministère de la Transition écologique. Celui-ci a publié le 18 novembre un point d'avancem...

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